Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX SAINT SYLVESTRE
MAXIME BERNIER, SARL, dont le siège social est à "Donis"

Numéro de dépôt :
3059614
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque LA CROIX SAINT SYLVESTRE

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAXIME BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LA CROIX SAINT SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAXIME BERNIER domicilié(e) 33710 LANSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAXIME BERNIER - France.

La marque LA CROIX SAINT SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX SAINT SYLVESTRE est expirée depuis le 11 octobre 2010.

MAXIME BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SENECHAL , La Collection de l'An 2000 , MB , CUVEE SPECIALE ALIENOR , AMOUR DORE


MAXIME BERNIER, SARL, dont le siège social est à "Donis" - 33710 LANSAC - France - SIREN 334298007


SARL MAXIME BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée.